27 avril, 2010
Aujourd’hui c’est la Journée internationale de commémoration pour les travailleurs morts et blessés au travail. C’est la journée que les syndicats, les organisations de la société civile et les ONG à travers le monde ont choisi pour honorer ceux qui sont morts d’accidents ou de maladies consécutifs à leur travail et ils s’engagent plus que jamais à lutter pour des lieux de travail sûrs, sains et sans dangers.
Aujourd’hui, la Confédération Syndicale Internationale (CSI), en association avec les confédérations syndicales nationales et les Fédérations syndicales internationales, a choisi « Les syndicats rendent le travail plus sûr » pour thème de ce 28 avril, date connue plus simplement comme étant la Journée du souvenir des travailleurs. C’est très approprié en fonction du rôle majeur que jouent les syndicats dans le contrôle et l’amélioration des conditions de santé et sécurité professionnelles.
Partout dans le monde, les travailleurs et leurs représentants vont mettre sur pied des événements, des manifestations, des veillées, des symposiums et un ensemble d’autres activités pour marquer cette journée. Elle est observée par les syndicats et les groupements de défense de la santé et de la sécurité dans plus de 140 pays.
Cette commémoration est ancrée dans le mouvement ouvrier canadien dont les syndicats ont travaillé pendant des années avant que le parlement du Canada ne vote la loi C-223 en 1989 et n’adopte officiellement le 28 avril comme « Jour de deuil » au Canada. Cette date a pris davantage de signification quand, en 1996, les Nations Unies ont allumé un cierge à la mémoire des travailleurs victimes de l’incendie de l’usine de jouet Kader survenu en Thaïlande en 1993 et au cours duquel 188 personnes ont perdu la vie et 500 autres ont été gravement blessées, la plupart étant de jeunes femmes.
Depuis cette veillée aux Nations Unies en 1996, 21 pays ont officiellement consacré cette journée, le Royaume Uni étant le dernier en date en 2010.
“Chaque année” a déclaré le Secrétaire général de l’ICEM Manfred Warda, « la Journée internationale de commémoration pour les travailleurs prend davantage de signification et est de plus en plus reconnue. Il n’est que juste que cette année, avec le nombre élevé de travailleurs et de syndicats qui veillent jour après jour à la santé et la sécurité sur le lieu de travail, le thème «Les syndicats rendent le travail plus sûr » ait été choisi.
A cette occasion, l’ICEM présente un numéro spécial de sa lettre de nouvelles qui reflète ce thème.
Le 28 avril : une journée pour honorer les morts et lutter pour les vivants.
Comprendre les statistiques de sécurité :
Tous les 28 avril, le mouvement syndical prend le temps de se souvenir de ceux qui ont sacrifié leur vie ou leur santé en essayant de gagner leur vie. Marquer l’événement appelle la question : quelle est l’étendue du problème ? A quel point le travail est-il dangereux ?
Les statistiques de sécurité sont le plus mauvais indicateur de la sécurité réelle et pourtant celles que nous utilisons le plus souvent. La source principale de statistiques et estimations internationales sur la santé et la sécurité au travail provient de l’OIT.
Les estimations officielles sont choquantes. Mais la réalité est probablement bien pire.
L’OIT estime que quelque 2,3 millions de travailleurs meurent chaque année en raison de leur travail. On estime qu’il y a 360.000 décès par accident et 1,95 millions de décès à la suite de maladies professionnelles, principalement le cancer. Pour les morts par accident, l’OIT se repose sur les chiffres fournis par les gouvernements nationaux provenant généralement de leurs institutions de sécurité sociale.
D’abord, de nombreux travailleurs ne sont pas couverts par la sécurité sociale. Ils peuvent occuper des postes qui en sont exclus, ce qui peut varier de juridiction en juridiction, ou travailler dans le secteur « informel » de l’économie. Ensuite, les systèmes de sécurité sociale sont en conflit d’intérêt permanent lorsqu’il s’agit de compiler ce genre de statistique, puisqu’à chaque fois qu’un décès est reconnu, il faut payer une compensation. Les gouvernements dans la dèche et les employeurs qui ont intérêt à présenter un taux d’accident réduit font régulièrement pression sur les systèmes de sécurité sociale pour ne pas faire droit aux travailleurs blessés ou malades. Cette logique est transmise aux travailleurs sous la forme d’incitants pour réduire le nombre d’accidents rapportés. Une prime peut ainsi être offerte à l’équipe ou au département qui présente le nombre le plus réduit d’incapacités de travail pour blessure.
Souvent, un décès par maladie professionnelle n’est pas identifié comme tel. Par exemple, les médecins ont des difficultés à identifier l’origine professionnelle des maladies et des décès. Autre exemple : les accidents de la route et les actes violents sur le lieu de travail ne sont pas rapportés comme étant des décès « professionnels ». Un article de la revue médicale Patient Care du 15 octobre 1994 estimait que « 95 à 97 % des décès liés au travail pourraient ne pas être identifiés comme tels par défaut de diagnostique ou de classification. » Même si 95 à 97 % peut paraître extrême, peu de gens mettent en cause le fait que les décès pour cause professionnelle soient largement sous-évalués. Personne ne peut dire exactement combien de gens meurent chaque année des suites d’une maladie ou d’une blessure professionnelles.
Les décès qui sont répertoriés tendent en général à être ceux qui sont immédiats, brutaux et évidents. Ceux consécutifs à une maladie ayant une origine professionnelle sont beaucoup plus rarement identifiés comme tels. Par exemple, on estime que parmi tous les décès par cancer, 9 à 10 % sont d’origine professionnelle. Ce pourcentage signifierait que le cancer d’origine professionnel est à l’origine de plusieurs fois le nombre de décès professionnels attribués aux causes « officiellement » rapportées.
Bien que les estimations de l’OIT concernant l’ensemble des décès liés à une activité professionnelle comprennent un certain nombre de cancer, elles sont très conservatrices.
Et on ne parle que de cancer. Il existe toute une série d’autres maladies professionnelles : asbestose, asthme, destruction du foie, des reins, des système immunitaire ou nerveux dont il est virtuellement impossible de faire une estimation.
Estimation de l’ICEM : le nombre de décès par maladie professionnelle est au moins d’un degré de magnitude supérieur aux chiffres officiellement répertoriés.
Combien de blessés ?
L’OIT estime que quelque 270 millions d’accidents du travail par an conduisent à une absence du lieu de travail de trois jours ou plus. Encore une fois, il s’agit d’une sous-estimation puisque l’on compte essentiellement ceux répertoriés et indemnisés par les fonds de sécurité sociale. Carence d’identification, de diagnostic et de reconnaissance sont les problèmes qui grèvent les statistiques de blessures tout comme celles de décès.
Quelque 160 millions de travailleurs souffrent de maladies liées au travail qui ne sont pas, ou pas encore, mortelles. Le même article de la revue Patient Care auquel nous avons fait référence estime que 60 à 90 % de tous les nouveaux cas de maladies liées au travail ne sont pas répertoriées effectivement comme professionnelles.
Mais les accidents et maladies non-mortels sont encore plus sujets à la sous-estimation, l’intimidation, l’absence de rapport et la fraude pure et simple que les décès. Il est plus difficile de dissimuler un cadavre qu’une blessure, mais pas impossible.
Les tests de dépistage de drogue se sont avérés être « l’arme nucléaire » des déclarations de blessures sur le lieu de travail. Pourquoi ? Parce que dans les entreprises qui pratiquent les tests « pour cause » ou « post-incident », rapporter une coupure au doigt peut faire courir au travailleur le risque de l’humiliation, la sanction, voire le licenciement en cas de faux test positif. Est-ce qu’un être humain rationnel prendrait ce risque ou mettrait-il tout simplement un sparadrap sur la coupure en se taisant et même en se faisant « porter pâle » si nécessaire plutôt que de rapporter l’accident de travail ?
Estimation de l’ICEM : le nombre réel d’accident de travail et de maladies professionnelles est au moins d’un degré de magnitude supérieur aux chiffres officiellement répertoriés.
Dois-je ou ne dois-je pas ? Pourquoi les syndicats font la différence
La tôle était tranchante. En tendant la main pour prendre la pièce suivante, Jane a senti la morsure dans sa peau, suivie de la sensation chaude du sang qui s’écoule. La coupure n’était pas terriblement grave. Que devait-elle faire ?
Une des alternatives était de rapporter la blessure – comme elle savait devoir le faire, comme prescrit par la loi – et affronter les questionnements des chefs et au moins une ou deux réunions d’enquête pour accident. Suivait-elle les instructions écrites ? Portait-elle l’équipement de sécurité requis ? Avait-elle fait preuve de nonchalance? Pouvait-elle être interdite de travail sensible en matière de sécurité le temps d’être remise à niveau sur les procédures ? Encore pire, son employeur avait une politique de « dépistage de drogues post-incident ». Allait-elle risquer son travail correctement rémunéré dans un test qui pouvait révéler un faux positif ? Deux mois auparavant, Jon, un collègue avait subi honte et humiliation lorsqu’un contremaître qui ne l’aimait pas avait communiqué à la gazette locale qu’il était « sous investigation pour possible usage de drogues » à la suite d’un accident. Bien que les résultats s’étaient avérés négatifs, sa réputation était faite. L’article avait suffi pour que des parents mettent en doute sa capacité à coacher une équipe de jeunes footballeurs.
Mais Jane avait une alternative. Elle pouvait se taire et mettre un bandage. Elle était déjà en retard dans son travail. Rien n’allait se passer. Même si la blessure s’infectait, elle pourrait toujours prendre un jour de congé maladie pour aller voir un docteur et se faire prescrire des antibiotiques.
Quelle alternative allait-elle choisir?
La fable qui précède illustre l’une des raisons pour lesquelles les syndicats rendent le travail plus sûr. Les non-syndiqués craignent à juste titre d’être sujets à une procédure disciplinaire ou licencié par le caprice d’un contremaître. S’exprimer ouvertement peut être dangereux pour une carrière. La peur peut décourager les travailleurs de rapporter les accidents.
Cependant, il est plus difficile de cacher un cadavre. Il n’est pas surprenant que les entreprises syndiquées aient un plus haut taux d’accidents répertoriés mais moins de décès. Les syndicats font entendre la voix des travailleurs et les protègent de représailles déraisonnables. Les accidents sont davantage susceptibles d’être rapportés et les dangers d’être jugulés.
Les programmes des entreprises qui se focalisent sur les accidents rapportés peuvent conduire à une réduction des déclarations plutôt que des accidents. En particulier en l’absence de syndicat. Pour ce qui est des maladies professionnelles, c’est le syndicat qui généralement donne l’impulsion pour leur reconnaissance et pour la prise en compte des causes.
Les travailleurs exigent trois droits fondamentaux en matière de santé et sécurité professionnelles :
Le droit de connaître les dangers inhérents à leur travail ;
Le droit de refuser un travail dangereux ;
Le droit de participer aux prises de décisions en matière de santé et sécurité professionnelles.
Dans certaines parties du monde, ces droits sont reconnus par la loi. Mais c’est un syndicat fort qui converti ces droits sur le papier en lieu de travail effectivement plus sûr.
Campagne de l’ICEM sur la Convention n° 176 de l’OIT sur la sécurité dans les mines
La campagne que mène toujours l’ICEM en faveur de la ratification de la Convention n° 176 sur la sécurité et la santé dans les mines ainsi que la Recommandation n° 183 qui lui est associée est entrée dans une nouvelle phase. L’ICEM a mis à disposition un nouveau poster et un nouveau manuel concernant la Convention 176 de l’OIT est disponible sur le site de l’ICEM. Cliquez ici pour avoir accès à ces deux ressources.
Qu’y a-t-il dans la Convention 176 de l’OIT et pourquoi est-ce important ?
L’OIT conçoit et promeut des normes de travail sur toute une série de sujets, le travail des enfants, le droit de former des syndicats et de négocier collectivement, le travail forcé, la santé et la sécurité, etc. Il est important de noter que l’OIT est une agence spécialisée des Nations Unies et qu’elle est unique dans son genre car elle est dirigée par un organe tripartite où sont présents les gouvernements, les employeurs et les syndicats.
La Convention n° 176 ainsi que la Recommandation n° 183 qui lui est associée dessinent un cadre législatif et réglementaire à la sécurité dans les mines. Pour sortir ses effets, la Convention 176 doit être ratifiée par un pays et sa législation en matière de santé et sécurité professionnelle modifiée pour rencontrer au moins les exigences minimales de la Convention.
La Convention n° 176 sur la sécurité et la santé a été adoptée par l’OIT en 1995 après un travail acharné et une pression significative de la part d’une des organisations constitutives de ce qui allait devenir l’ICEM, la Fédération internationale des Mineurs (FIM).
Pour le texte complet de la Convention 176 de l’OIT, visitez également le site de l’ICEM à cette adresse.
Les exigences de la Convention 176
La Convention 176 de l’OIT exige des employeurs qu’ils effectuent des évaluations des risques et contrôlent les dangers à la source, par une bonne conception, ou en dernier recours par le biais d’équipement de protection individuel. Les employeurs sont sensés assurer « avec la diligence requise » la protection de la santé et sécurité des travailleurs. Les mines doivent être pensées, conçues et construites en fonction de la sécurité avec au moins deux issues séparées et des systèmes de communication adéquats. Une ventilation suffisante avec contrôle des effluves nocives et évidemment une prévention, détection ainsi que des moyens de lutte incendie doivent être prévus. Des plans d’urgence doivent être conçus et révisés régulièrement et, si des dangers graves sont détectés, l’exploitation doit être arrêtées et les travailleurs évacués. Les travailleurs doivent être informés sur les dangers auxquels ils sont confrontés et sur la manière de travailler en sécurité. Les accidents doivent faire l’objet d’enquêtes et des actions correctives entreprises.
Les travailleurs ont le droit de rapporter les accidents ainsi que de consulter les rapports sur les accidents, les circonstances dangereuses et les risques. Les travailleurs peuvent demander des inspections du travail de la part des employeurs et des autorités en charge des réglementations et à être informés des dangers inhérents à leur lieu de travail. Les travailleurs ont le droit de refuser un travail dangereux et de se soustraire au danger. De plus, les travailleurs doivent pouvoir choisir des représentants en matière de santé et sécurité en collaboration avec les autorités pour participer aux enquêtes et aux inspections, suivre les matières concernant la santé et la sécurité, avoir recours à des conseillers et des experts et avoir des consultations avec les employeurs et les organes de réglementation du gouvernement.
Les gouvernements, en tant qu’autorité responsable, ont le devoir de créer un cadre législatif et réglementaire qui protège la santé et la sécurité des travailleurs. Ceci peut être accompli et demandant aux employeurs et aux travailleurs d’observer les prescriptions de la Convention 176 de l’OIT. De plus, les autorités compétentes ont le devoir de gérer la tenue des inspections réglementaires des mines et d’exiger que soient rapportés les accidents et maintenues leurs statistiques.
La Convention 176 n’est pas la seule de l’OIT qui traite de la sécurité dans les mines, puisque d’autres Conventions traitent de sujets tels que la protection par rapport aux machines, la protection par rapport aux radiations, les examens médicaux qui améliorent également la santé et la sécurité des travailleurs. Cependant, les responsabilités des employeurs et les droits des travailleurs contenus dans la Convention 176 fournissent une base solide à la mise en œuvre des autres mesures.
A ce stade, seuls 24 pays ont ratifié la Convention 176. Beaucoup de travail reste donc à faire.
Contactez l’ICEM pour de plus amples informations.
La honte du Canada : la tragédie de l’amiante
Les maladies provoquées par l’amiante continuent à tuer des millions de personnes de par le monde. Pourquoi cette substance mortelle n’a-t-elle pas été interdite ? Le Canada détient la clé de ce mystère.
Voici les principaux producteurs mondiaux d’amiante, tels que répertoriés par l’institut américain US Geological Survey sur base de statistiques de l’année 2000 :
Les traités internationaux sont signés par les gouvernements nationaux. Le Canada n’est pas le plus grand producteur mondial d’amiante. Cependant, il est un assez gros producteur et le plus important parmi ceux du « premier monde ». Pendant longtemps, le Canada a fait office de leader politique et « scientifique » pour les autres pays exportateurs d’amiante.
L’industrie de l’amiante au Canada n’existerait pas aujourd’hui sans de lourds subsides du gouvernement. L’Institut de l’Amiante du Canada (ou comme il s’appelle lui-même, l’Institut du Chrysotile, dans l’espoir de créer la confusion en distinguant le chrysotile des autres formes d’amiante) est le principal fournisseur de pseudo « études » scientifiques qui « prouvent » l’innocuité de l’amiante. Sachant cela, les autres producteurs d’amiante tendent à suivre l’exemple du Canada en la matière. De manière régulière, le Canada organise tranquillement l’opposition à la mise sous contrôle de l’amiante par des instruments internationaux tels que la Convention de Rotterdam.
La clé pour obtenir une interdiction mondiale de l’amiante se trouve au Canada. Si le soutien du Canada à l’industrie de l’amiante disparaît, alors l’interdiction mondiale de l’amiante pourra être proclamée. Quiconque s’est penché sur les preuves sait aujourd’hui que le lien entre toutes les formes d’amiante et l’asbestose, le mésothéliome et autres cancers est irréfutable.
Le Canada est pour le moment vulnérable sur ce sujet. Il n’y subsiste que quelques centaines de mineurs concernés par l’amiante et son exploitation y est fortement subsidiée. Transformer ces subsides en fonds pour financer un Programme de Transition Juste en faveur des mineurs et de leurs communautés permettrait de mettre un place un programme en béton. De récents efforts visant à mettre dans l’embarras le premier ministre québécois Jean Charest lors de sa mission commerciale en Inde ont été très efficaces.
Cependant, l’amiante n’est pas une industrie comme une autre. Au Québec et partout au Canada, c’est une icône. Elle fait partie de l’histoire culturelle et de la mythologie non seulement du mouvement ouvrier mais aussi de la province du Québec et même de l’ensemble du Canada. C’est dans les mines d’amiante du Québec qu’est né le mouvement ouvrier moderne québécois. Peu de leaders syndicaux osent dès lors critiquer cette industrie. La grève violente d’Asbestos au Québec en 1949 est devenue un symbole des luttes des travailleurs francophones contre les patrons anglophones et contre les compagnies étrangères qui ne se souciaient aucunement des communautés au sein desquelles elles fonctionnaient.
Ce fut un tournant dans la « Révolution tranquille » du Québec durant laquelle de nombreux Québécois se sont détournés de l’Eglise Catholique en faveur des institutions séculaires. C’était l’une des premières grèves au Canada à faire explicitement d’une question de santé et sécurité une revendication clé des grévistes. C’est aussi pendant cette grève que de nombreux futurs leaders ont forgés leurs idées et prises de position sociales. Parmi eux, un jeune journaliste qui couvrait la grève et nommé Pierre Elliot Trudeau, qui deviendra plus tard l’un des plus célèbres premiers ministres canadiens. L’amiante est une icône politique et historique à laquelle les politiques répugnent à toucher.
Mais tout fini par changer avec le temps. Le Canada et le Québec doivent trouver une façon d’honorer l’héritage de ces héroïques mineurs d’amiante sans pour autant défendre cette industrie qui sème la mort. La plupart de Canadiens, y compris la plupart des Québécois, sont conscients que l’amiante tue. Si le mouvement syndical international continue à mettre la pression sur les leaders politiques canadiens et québécois, ceux-ci seront un jour obligés de faire ce que leurs électeurs savent déjà qui devra être fait.
Avec la venue des réunions du G8 et du G20 au Canada en juin, il est opportun pour le mouvement syndical international de rappeler au Canada que sa position est embarrassante.