DOSSIER SPECIAL: Les pratiques entrepreneuriales intenables de Rio Tinto

DOSSIER SPECIAL

Texte: Glen Mpufane, Armelle Seby

Photo principal: IndustriALL Global Union a rejoint un groupement diversifié de militants de la société civile, d’ONG, et d’organisations communautaires à Londres pour protester contre les pratiques entrepreneuriales intenables de Rio Tinto et Anglo American à l’occasion de leurs Assemblées Générales Annuelles les 18 et 19 avril 2013.  Amy Scaife/London Mining Network

• Rio Tinto a son siège au Royaume-Uni, regroupant Rio Tinto plc, entreprise cotée en bourse de Londres et de New York ainsi que Rio Tinto Limited, cotée sur l’ASX, principale bourse australienne. L’entreprise emploie environ 71.000 personnes dans plus de 40 pays.
• L’activité de Rio Tinto est de découvrir, d’exploiter et de traiter des ressources minérales. Ses principaux produits sont l’aluminium, le cuivre, les diamants, le charbon de chauffage et celui destiné à la métallurgie, l’uranium, l’or, les minerais industriels (borax, dioxydes et sels de titane) et minerais de fer. Ces activités sont déployées dans le monde entier surtout en Australie et Amérique du Nord mais avec une présence significative en Asie, Europe, Afrique et Amérique du Sud.
• Rio Tinto est une entremise minière rentable qui offre des dividendes fiables à ses actionnaires. Au cours des cinq dernières années, le bénéfice sous-jacent a dépassé les 55 milliards de dollars. En moyenne, entre 2008 et 2012, soit durant une crise financière mondiale, Rio Tinto a gagné plus de 30 millions de dollars par jour, ou encore 1,26 millions de dollars par heure.

Au beau milieu de récession mondiale de 2008, la pire n’ayant jamais frappé le globe, l’industrie minière a connu un boum. Celui-ci, dû en grande partie à la croissance de l’Inde et de la Chine, a créé une demande sans précédent de charbon, de ressources minérales et de pierres précieuses. Sur fond de crise financière, les compagnies minières ont continué à mieux se comporter que le reste du marché, alors que le secteur de la consommation, dépendant de la demande des économies développées, luttait pour une reprise. La plupart des compagnies minières sont sorties de la crise avec des bilans en bonne santé. Cependant, ce boum minier n’a rien rapporté aux travailleurs : les mines sont le secteur industriel le plus dangereux dans le monde et les métiers y sont pénibles. 

“Notre approche de l’entreprise”, le code de conduite mondial de Rio Tinto, est présenté comme l’expression d’une bonne citoyenneté entrepreneuriale et celle des valeurs de l’entreprise. Rio Tinto est considéré par beaucoup d’évaluations du caractère éthique des entreprises comme une des meilleures du secteur minier et continue à recevoir de hautes distinctions des indices éthiques comme le FTSE4good. Pourtant la firme suisse REPRISK, spécialisée dans l’évaluation des risques environnementaux, sociaux, de gouvernance et de réputation des entreprises a repris Rio Tinto comme la sixième compagnie minière la plus controversée en 2011. 

Avant d’être désignée comme fournisseur des métaux pour la confection des médailles des Jeux Olympiques de 2012, Rio Tinto s’est soumise à un processus d’audit et de certification. Elle a été à la suite de cela la première à être certifiée comme compagnie minière responsable par le RJC (Responsible Jewellery Council = Conseil pour les Pratiques Responsables en Bijouterie-Joaillerie), une organisation mise sur pied par les entreprises du secteur et qui comprend Rio Tinto parmi ses membres fondateurs.

Cependant, la certification qui atteste les normes élevées de l’entreprise en matière éthique, sociale et environnementale pose des questions quant à l’influence de Rio Tinto sur le RJC. Les organisateurs des Jeux Olympiques de Londres ont été sous le feu de la critique pour avoir choisi Rio Tinto sans avoir suivi les protocoles d’audit et de certification pour les fournisseurs de service. Il semble également que le processus ait été bâclé de sorte à faire de manière opportune de Rio Tinto la première compagnie minière à recevoir la certification.

Ceci a été largement condamné par les ONG de droits de la personne ainsi que par IndustriALL Global Union et ses affiliés. IndustriALL a rejoint des milliers de militants dans le monde qui ont voté pour faire de Rio Tinto la pire entreprise liée aux Jeux de Londres au palmarès de l’écoblanchiment.
 

Des relations directes pour court-circuiter les syndicats

Rio Tinto préfère éviter les négociations avec les syndicats de mineurs et trouver des solutions avec les travailleurs eux-mêmes plutôt que d’impliquer des tiers. C’est ce qu’ils appellent des relations directes. Comme le décrivait David Peever, un cadre supérieur de l’entreprise en 2012, la législation doit tenir compte du besoin de « relations directes entre la direction et la main d’œuvre. » Il est préférable de limiter « l’influence des tierces parties pour ce qui concerne les activités commerciales en particulier qui sont l’apanage de la direction. »

Puisque les syndicats tombent dans la catégorie des tierces parties, ils n’ont pas leur place dans l’univers de Rio Tinto et sont perçus comme un obstacle et une menace à la flexibilité et au besoin d’améliorer la productivité. Rio Tinto est parvenu avec succès à dé-syndicaliser sa main d’œuvre en Australie dans les années 1990, devenant la première compagnie minière à placer ses salariés sous contrats individuels et refusant de traiter avec les syndicats. A l’époque, Bell Bay a été le premier site significatif en Australie à se retrouver sans syndicat reconnu.

Mais l’affilié d’IndustriALL AWU (Australian Workers’ Union) a remporté une victoire historique en reconquérant de droit de négocier collectivement à Bell Bay en 2013. C’est là le résultat de deux années de travail syndical stratégique et systématique.

En 2012, les événements ont pris une tournure identique à Alma, au Québec, où 780 salariés ont été lockoutés dans une fonderie d’aluminium. Les travailleurs se retrouvaient ainsi punis pour avoir rejeté les tentatives de la direction de réduire les salaires de moitié et d’externaliser la main d’œuvre. Le lockout a duré six mois, mais après avoir défié le géant minier, les Métallos USW ont remporté leur combat et ont obtenu la ratification d’une nouvelle convention collective.

En août 2013, Redpath Mongolia, un sous-traitant qui emploie des travailleurs de la mine d’or et de cuivre Rio Oyu Tolgoi, qui la propriété conjoint de Rio Tinto et de l’État mongol, a licencié 1.700 travailleurs. La raison de ce licenciement n’a jamais été révélée mais était apparemment liée au partage des revenus de la mine avec le gouvernement de Mongolie. Turquoise Hill Resources, une filiale de Rio Tinto, a annoncé le 12 août 2013 que jusqu’à ce que « la question puisse être résolue avec le Gouvernement mongol et un nouvel échéancier fixé », le financement de l’expansion de la partie souterraine de cette mine serait reporté. Redpath Mongolia était concerné par la réalisation de la portion souterraine de la mine.

En Australie, Rio Tinto a été impliqué dans un conflit avec les autorités au sujet de l’avenir de la raffinerie de Gove, qui emploie environ 1.400 salariés. Au milieu des négociations avec les autorités sur la sécurité de l’approvisionnement de la raffinerie en énergie (du gaz) et apparemment le rejet de l’offre du gouvernement, la filiale de Rio Tinto Pacific Aluminium a décidé d’avertir les travailleurs de Gove que leur avenir était incertain. Le Ministre en Chef Adma Giles a déclaré qu’alors que son gouvernement avait mené les négociations de bonne foi avec l'entreprise, « le Gouvernement du Territoire du Nord était déçu de constater que Rio Tinto avait choisi de faire peur à ses salariés en parlant de réduire les activités de sa raffinerie de Gove avant que toutes les options n’aient été envisagées et une décision définitive prise. »

En Nouvelle-Zélande, l’affilié d’IndustriALL EPMU (Syndicat de l’Ingénierie, de l’Imprimerie et de la Manufacture), a porté en justice une affaire concernant la société New Zealand Aluminium Smelters Limited, une entreprise de fonderie d’aluminium détenue majoritairement par Rio Tinto Alcan. Cette entreprise a été mise en demeure de payer aux travailleurs les congés payés qu’elle leur devait et auxquels ils ont droit légalement mais n’ont jamais reçus.

L’affilié d’IndustriALL International Longshore and Warehouse Union (ILWU), a été confronté à une grève pénible avec Rio Tinto en 2010 dans une de ses filiales à 100%, la mine de borax de Californie du Sud. Rio Tinto a tenté d’y imposer aux travailleurs de nouveaux contrats précaires qui auraient augmenté les heures supplémentaires, supprimé le système d’ancienneté en place à l'époque, donné toute latitude à la direction pour supprimer des postes et du temps de travail et apporté très peu d’avantages pour les travailleurs. Après que l’ILWU ait mis ces nouvelles conditions au vote et qu’elles aient été rejetées unanimement, les travailleurs qui se sont présentés au travail le lendemain ont découvert qu’ils étaient lockoutés. L’ILWU a alors mis sur pied avec succès une campagne internationale qui forcé Rio Tinto a faire marche arrière.

Actions de solidarité en Indonésie et Mongolie

En mai de cette année, la voûte d’une galerie non exploitée s’est effondrée au cours d’une session de formation à la mine de cuivre Freeport-McMoran de Grasberg en Indonésie, tuant 28 mineurs. L’accident, qui ne peut être décrit que comme un homicide industriel, a donc coûté la vie à 28 travailleurs, tous membres du CEMWU FSPKEP-SPSI. Du 15 au 18 septembre, Andrew Vickers, qui préside la section des mines d’IndustriALL Global Union et est le Secrétaire général du CFMEU en Australie a conduit une mission de solidarité de haut niveau en Indonésie pour apporter un soutien international au CEMWU FSPKEP-SPSI.

La mission comprenait des représentants des Métallos USW et du Syndicat National des Mineurs Sud-Africains. Au cours de ces trois journées, les membres de la mission ont rencontré la direction de PT Freeport Indonésie ainsi que des représentants officiels du Ministère de l’Energie, des Ressources Naturelles et des Minerais ainsi que du Ministère de la Main d’Œuvre et de la Transmigration.

Nous avons appris avec horreur que la cause de l’accident étaient des fissures dans la voûte de la galerie combinées à la détérioration des ancrages au sol et qu’en l’espèce, personne ne pouvait être tenu pour responsable

a indiqué Andrew Vickers.

Les conclusions de la mission, soutenues par le CEMWU FSPKEP-SPSI, est que la cause de l’accident était la négligence de la direction. Aucune preuve d’inspections ou d’évaluations des risques exécutées avant l’accident n’a pu être fournie.

L’an dernier, Sukhgerel Dugersuren de l’ONG mongole Oyu Tolgoi Watch, s’est exprimé lors de l’AG de Rio Tinto au nom des éleveurs qui vivent autour de la Mine d’Oyu Tolgoi pour dire que Rio Tinto détournait le fleuve Undai, le seul cours d’eau qui permette la vie dans cette région du désert de Gobi, et ce, sans le consentement de la communauté locale et sans les permis officiels nécessaires. C’est sur ce site que Rio Tinto a choisi de déverser les gravats issus des résidus de l’extraction.

Une récente mission d’IndustriALL en Mongolie pour enquêter sur les allégations de comportement non conformes à l’éthique de Rio Tinto a découvert qu’à la suite d’une convention d’investissement mal ficelée signée par un gouvernement précédent, la Mongolie ne pourra commencer à récolter les fruits des bénéfices de la Mine d’Oyu Tolgoi que dans vingt ou trente ans. Le gouvernement actuel s’est engagé dans une bataille féroce avec Rio Tinto pour revoir les termes de cette convention. Comme il a été dit précédemment, cette bataille a conduit au licenciement de 1.700 salariés.

Rio Tinto et IndustriALL Global Union

IndustriALL estime que Rio Tinto est en contravention avec, à la fois, les normes et législations du travail nationales et internationales auxquelles il prétend souscrire. Pour pouvoir répliquer dans cette situation intenable, IndustriALL et ses affiliés ont créé un Réseau international composé des affiliés présents sur les sites de Rio Tinto de par le monde. L’objectif principal du Réseau international Rio Tinto est de mettre ces violations en lumière et de les combattre.

Rio Tinto doit être tenu responsable de son attitude et de sa conduite. Rio Tinto dispose d’énormes ressources pour pouvoir traîner en longueur des conflits avec des syndicats pris individuellement dans le cadre de négociations collectives. Il a les ressources nécessaires pour pratiquer un lobbying en faveur de ses intérêts par rapport aux processus législatifs qui seraient destinés à endiguer certains de ses excès. Rio Tinto réussi à se donner une image de bonne gouvernance et de développement durable.

Les travailleurs syndiqués par les affiliés d’IndustriALL ont été exposés aux pires formes d’abus de la part de Rio Tinto. Les affiliés d’IndustriALL ont à de nombreuses occasions répliqué, séparément et individuellement, à ces attaques par le biais de la force que donne le monde syndical et la solidarité internationale. Des travailleurs syndiqués ne peuvent pas être vaincus. Pour 2014, IndustriALL et ses affiliés coordonnent une réplique circonstanciée à l’attitude insupportable de Rio Tinto. Cette campagne implique une vaste alliance avec des acteurs de la société civile tels que des ONG, des communautés locales et d’autres Fédérations syndicales internationales. L’objectif est de provoquer un séisme au niveau de l’attitude et des relations de Rio Tinto par rapport aux syndicats pour que ceux-ci soient reconnus comme des pendants officiels au niveau des relations sociales.

Rio Tinto et le travail précaire à Madagascar : une manière de fuir ses responsabilités

La façon d’agir de Rio Tinto à Madagascar illustre la stratégie de l’entreprise en matière de recours à l’externalisation pour réduire ses coûts opérationnels et fuir ses responsabilités en tant qu’employeur. Les travailleurs et les communautés locales en paient le prix. L’adhésion volontaire par Rio Tinto aux Principes Directeurs de l’OCDE à l’Intention des Entreprises Multinationales et aux Principes directeurs de l’ONU relatifs aux Entreprises et aux Droits de l’Homme se révèlent n’être qu’une façade. Rio Tinto prétend n’avoir aucune responsabilité alors que sa politique a clairement un impact négatif au niveau de sa chaîne d’approvisionnement.

QIT Madagascar Minerals (QMM) et une coentreprise entre Rio Tinto (qui en détient 80%) et le gouvernement de Madagascar. Depuis la fin de 2008, elle produit de la limonite près de Fort-Dauphin, au sud de l’île.
En juillet 2013, QMM a mis un terme à son contrat avec la société de gardiennage OMEGA Risk Solutions. Elle a opté en lieu et place pour deux entreprises moins chères, Protech Service et G4S, citant les coûts opérationnels comme raison pour mettre fin au contrat.

300 travailleurs ont ainsi fait l’objet d’un licenciement collectif avec à peine un mois de préavis. Lorsque l’affilié d’IndustriALL, la Fédération des Syndicats des Travailleurs de l’Energie et des Mines (FISEMA), a tenté d’engager un dialogue social avec QMM sur les manquements à ses devoirs en matière de protection sociale pour les travailleurs licenciés, la réponse de l’entreprise a été laconique : elle a refusé de traiter le conflit en arguant du fait que cette affaire relevait de la gestion des ressources humaines d’un sous-traitant.

En août 2013, une commission régionale tripartite du travail a été mise sur pied pour faciliter le dialogue entre les travailleurs et OMEGA. A la suite de cela, une médiation a donné lieu a un accord sur le conflit collectif de travail entre ses anciens travailleurs et l’entreprise OMEGA. Cependant, les représentants de la FISEMA ont exprimé des réserves par rapport à l’accord en raison d’irrégularités de procédures. Les commissions régionales tripartite du travail ne sont pas habilitées à conclure de tels accords. Dans ce genre de négociations, les travailleurs sont autorisés à se faire représenter par leurs délégués élus. Dans ce cas, seuls deux délégués ont participé aux négociations. Les représentants des travailleurs n’ont pas eu accès à tous les contrats et informations avant le processus. Mais de manière encore plus ahurissante, QMM n’y était pas représentée en tant qu’employeur mais en tant que médiateur.

Une proposition a été faite à 85% des travailleurs licenciés d’être embauchés par les nouvelles sociétés de gardiennage. Il a également été proposé que le reste des travailleurs ait accès à des formations adéquates. Les travailleurs embauchés par les nouvelles sociétés gagnent 20% de moins que lorsqu’ils étaient employés par OMEGA. En octobre 2013, les travailleurs restant n’avaient toujours bénéficié d’aucune formation et ils sont toujours sans emploi et sans perspective sociale. Il n’y a plus de dialogue social et OMEGA n’est plus présente à Fort-Dauphin. La FISEMA a essayé de faire appel auprès de l’Inspectorat du Travail et du Tribunal du Travail, mais uniquement pour s’entendre dire qu’OMEGA est absent en tant qu’employeur et qu’il n’y a pas de possibilité d’appel.

Cette affaire à Madagascar est à des années lumières de l’engagement public de Rio Tinto de mener ses activités en accord avec le bien-être environnemental, sanitaire et sécuritaire de ses salariés et des communautés locales. Un engagement répété lors de convention créant QMM : « QMM SA s’engage à mener ses diverses activités dans le respect de l’environnement, du bien-être ainsi que de la santé et sécurité de ses salariés et des communautés locales. »

Le cas de Madagascar n’est pas isolé. Rio Tinto a de plus en plus recours à l’externalisation, ce qui conduit à rendre informelle la relation de travail sur nombre de ses sites d’exploitation.

Décision d’un tribunal mongol contre Rio Tinto qui fera date

Un travailleur de Rio Tinto a été licencié pour avoir protesté contre la discrimination par rapport aux rémunérations versées aux salariés mongols. La différence entre la rémunération versée par Rio Tinto aux ressortissants mongols et celle des expatriés va de 3 millions de MNT par mois en moyenne pour les premiers à 30 millions de MNT pour les seconds.

Le Ministère du Travail a confirmé qu’Oyu tolgoi et Rio Tinto étaient en violation des dispositions en la matière « de la manière la plus évidente et la plus injustifiable et n’avaient jamais fait le moindre effort pour s’y conformer ». La Cour Suprême a statué que le licenciement était donc non-justifié et illégal. Cette décision de la Cour Suprême était le dernier acte sur l’intransigeance et l’arrogance de Rio Tinto, qui avait refusé les décisions de deux tribunaux de moindre rang rendues en faveur du salarié. Rio Tinto a porté l’affaire auprès de la Cour Suprême et donc perdu. IndustriALL se réjouit de cette importante victoire et son Secrétaire général adjoint Kemal Özkan a déclaré :

Ceci constitue une importante victoire non seulement pour Sainkhuu Gantuya, mais aussi pour tous les travailleurs en Mongolie et en particulier ceux d’Oyu Tolgo. C’est un coup d’arrêt important et significatif pour Rio Tinto, en particulier dans le cadre de la campagne internationale d’IndustriALL Global Union contre Rio Tinto.